Veille AMI communes-intercommunalité : ressources, retours d’expériences…

RESSOURCES

Ressources Intercommunalités de France

• Gouvernance politique des intercommunalités en France : les recommandations de l’AdCF (2019) : https://www.intercommunalites.fr/publications/la-gouvernance-politique-des-intercommunalites-en-france/
• Intercommunalités : gouvernance, proximité, efficacité : La boîte à outils des intercommunalités urbaines pour organiser la relation avec leurs communes membres, 2019-2020 : https://www.intercommunalites.fr/app/uploads/2022/10/2019-12-etude-adcf-fu-inet-intercommunalites-gouvernance-proximite-efficacite.pdf
• Gouvernance intercommunale et mutualisation des services dans le bloc local – Résultats d’enquêtes auprès des intercommunalités de France (2019, 2021 et 2023) : https://www.intercommunalites.fr/app/uploads/2024/01/Interco-de-F-Gouvernance-mutu-enquete-presidents-2023.pdf  
• Quelles mutualisations en 2021 ? (2022) : https://www.intercommunalites.fr/app/uploads/2021/10/2021-09-etude-adcf-intercommunalites-quelles-mutualisations-en-2021.pdf
• Participation citoyenne à l’échelle intercommunale : guide pratique (2024) : https://www.intercommunalites.fr/app/uploads/2024/10/WEB-GUIDE-CONCERTATION.pdf
• Dossier Gouvernance du bloc local : confiance et complémentarité (oct 2024) : https://www.intercommunalites.fr/publications/gouvernance-du-bloc-local-confiance-et-complementarite/ 
• Le rapport des français à leur intercommunalité à 18 mois des élections municipales (2024) : 
  • Télécharger les résultats de l’enquête exclusive CEVIPOF (PDF, 3,22 Mo)
  • Télécharger l’analyse de Martial Foucault et Eric Kerrouche du CEVIPOF sur l’enquête intercommunalité 2024 (PDF, 362 Ko) 
  • Télécharger le sondage IFOP « Le rapport des Français à leur intercommunalité » vague 2024 (PDF, 1,9 Mo)

Autres sources

• Quelles clés de réussite pour une relation constructive entre l’intercommunalité et ses communes ?, Vincent CHASSAGNE, expert associé de Territoires Conseils / Banque des Territoires : Télécharger la synthèse de son intervention écrite et vidéo
• Intercommunalités et communes : vers une coopération réussie, BRUDED (2020) : https://prezi.com/view/bLHrx25U1CGvIE6SfTWt/
• Les mutualisations intercommunales : enjeux, cadre juridique et conditions de réussite, Territoires Conseils : https://www.banquedesterritoires.fr/sites/default/files/2018-11/Guide%20Mutualisations%20au%20sein%20du%20bloc%20local%20(enjeux%2C%20cadre%20juridique%20et%20conditions%20de%20r%C3%A9ussite).pdf

Retours d’expériences

• Synthèse des entretiens à l’AMI de Citoyens & Territoires « Renforcer la coopération communes/intercommunalité pour répondre aux défis des territoires »
• Retour d’expérience de l’aide aux communes dans la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon (25)
• La CC des Crêtes Préardennaises (08) : une volonté de cohésion et de travail collectif inscrite dans le Projet de territoire de la collectivité
• CC de Saint Meen-Montauban (35) : une gouvernance revue pour impliquer l’ensemble des élus dans la vie communautaire