Aller au contenu principal

Toutes les actualités

Toutes les actualités du Carrefour des pays lorrains, des adhérents du CPL, et du développement local en général grâce à la veille assurée par l’équipe. Les quatre filtres proposés pour la recherche avancée permettent de trier les informations, par type d’actualité, projets au CPL, zone géographique ou thématique.

Pics de pollution : de nouveaux arrêtés préfectoraux avant le 7 avril 2017

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Dans une instruction rendue publique le 13 janvier, le ministère de l'Environnement revient en détail sur le processus de déclenchement des procédures préfectorales en cas d'épisodes de pollution de l'air ambiant. 

La suite >> 

Soutien financier ADEME - Région Grand Est pour "projet énergie renouvelable (EnR) – Accompagnement au montage de projets EnR participatifs"

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Les projets éligibles sont de deux ordres : Soutien aux démarches de concertation favorisant l’acceptabilité de projets énergies renouvelables et Mission d’accompagnement au montage de projets EnR participatifs.

Plans climat-air-énergie : les préfets font une piqûre de rappel

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Le ministère de l'Environnement demande aux préfets de région, dans une note rendue publique le 16 janvier, de rappeler aux intercommunalités la nécessité d'établir leur plan climat-air-énergie territorial (PCAET).

La suite >>

Loi Montagne : le texte adopté accorde une place minime à l'environnement

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

L'acte II de la loi Montagne a été définitivement adopté le 21 décembre. Si le texte permet quelques avancées, il reste timide sur des sujets environnementaux clefs comme la protection des milieux aquatiques et l'adaptation au changement climatique.

La suite >>

Territoires à énergie positive : effet d'aubaine ou effet levier ?

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Près de 500 territoires à énergie positive pour la croissance verte sont aujourd'hui labellisés et se partagent 500 millions d'euros de fonds accordés par l'Etat. Quelles premières leçons en tirer ? Ces financements ont-ils les effets escomptés ? Témoignages de collectivités et analyse du cabinet de conseil B&L. 

La suite >>

Mobilité électrique - Près de 16 000 points de recharge publics installés en France à la fin 2016

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Selon les données de GIREVE, il existe en France 15 883 emplacements publics de stationnement permettant de brancher un véhicule électrique, répartis en 5 297 stations. A la fin décembre 2015, le seuil des 10 000 venait juste d'être franchi. 

La suite >>

Le bilan socio-économique des politiques en faveur du vélo est positif

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Le bilan des politiques "vélo" menées par les collectivités est positif, conclut une étude officielle qui plaide pour une politique globale de transport. Leur coût est compensé principalement par le bénéfice sanitaire. 

La suite>>

Stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau : qui fait quoi ?

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Le ministère de l'Environnement a précisé les modalités de mise en œuvre et les axes prioritaires de la première "stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau" (Socle), via une note récemment rendue publique. Il s'agit avant tout d'un descriptif "pédagogique et synthétique" de la répartition entre les collectivités et leurs groupements de leurs missions dans le domaine de l'eau. 

La suite >> 

Loi NOTR - Transfert des compétences "Eau" et "Assainissement"

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

L’ASCOMADE, en partenariat avec l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse (AERMC) et l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté, a élaboré un document conseil sur le transfert des compétences « Eau » et « Assainissement ». Pour ce faire, un groupe de travail composé d’agents de 6 intercommunalités* ayant pris récemment les compétences « Eau » et/ou « Assainissement » a été constitué.
Dans ce document vous est proposée une trame chronologique permettant de réaliser le transfert de compétence pas à pas. A chacune des étapes clés de cette trame correspond une fiche pratique composée des avertissements, recommandations et clés de réussite issus de l’expérience des membres du groupe de travail, ainsi que la réglementation et les acteurs rattachés. Enfin, des outils techniques éprouvés par les membres du groupe de travail sont proposés en annexe du document, ainsi qu'une trame pour l'élaboration des études préalables au transfert proposée par l'AERMC.

La suite >>

Les données des études d'impact sur la biodiversité seront bientôt en libre accès

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Un décret relatif à l'inventaire national du patrimoine naturel vient d'être publié. Il permet d'en élargir la base de données, désormais en open data. Barbara Pompili veut ainsi garantir des débats plus éclairés sur les enjeux de la biodiversité.

La suite >>

Bilan de la journée technique interrégionale "Gestion de patrimoine immobilier et transition énergétique"

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Dans le but d’échanger sur le sujet de la gestion de patrimoine immobilier et de la transition énergétique, le Cerema Est a organisé le 25 février dernier la première journée technique interrégionale mise en place par le Cerema en 2016. 

La suite >> 

Climat : agir plutôt que subir

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Les projections climatiques suggèrent que plusieurs types d’aléas sont susceptibles de s’amplifier au cours des prochaines décennies : inondations par ruissellement, feux de forêt, phénomène de retrait-gonflement de l’argile, submersions… Face à cela, comment les collectivités territoriales peuvent-elles agir ? Avec quels outils ?

La suite >>

Conférence régionale de l’éolien 2016

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Mardi 13 décembre 2016, s’est tenue la première conférence régionale de l’éolien à l’échelle de la région Grand-Est. Cet événement, co-organisé par la DREAL et la Région Grand Est, a permis de réunir plus de 160 personnes (professionnels, collectivités et institutionnels) à Châlons-en-Champagne, qui est au centre de la plus grande zone de développement de l’éolien depuis les Hauts-de-France jusqu’à la Bourgogne Franche-Comté.

La suite >>

Appel à projets de l'ADEME : Énergies Renouvelables

Soumis par Anouk Desgeorges le 25 janvier 2017

Dans le cadre du Programme d'Investissements d'Avenir (PIA), l'ADEME a lancé ces cinq dernières années des Appels à manifestations d'intérêts (AMI) et des Appels à projets (AAP) ayant pour objectif de promouvoir, dans le domaine de la transition énergétique et écologique, des filières industrielles performantes et compétitives, en finançant des projets de recherche, développement, d'innovation et d'industrialisation. Clôture le 27 février 2017.

La suite >>